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  • Focus / Réglementation

    Focus : A.O.T. et C.O.T.

    Revue N° 260 - Mars 2016
    Pages : 46 - 47
    Auteur(s) : CHAUVIN O.
    Longueur : m
    Constructeur :

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  • Focus : A.O.T. et C.O.T.

    Les aspirants à l'habitat fluvial ont souvent une vision romantique de ce mode de vie, mais pour y accéder en toute légalité, il faut obtenir une autorisation de stationnement de l'administration, une A.O.T. (Autorisation d'occupation temporaire) ou une C.O.T. (Convention d'occupation temporaire). De quoi s'agit-il ?
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